28
Mai
10

Les psychologies du divorce : le point de vue d’un avocat

Par Alain Cornec

Extrait de : Encyclopédie de la vie familiale, Ed de la Martinière 2004

« A l’automne du couple, la première feuille se détache de l’arbre conjugal sans drame, mais il faut souvent la tempête du divorce pour arracher l’autre.

Nous allons suivre cette pièce de théâtre du point de vue psychologique, pour les premiers rôles (le mari, la femme) et pour les seconds (les enfants, le juge et l’avocat). Nous verrons leurs sentiments se modifier, évoluer au fil du processus judiciaire, lui-même un des moteurs de cette évolution.

Acte I – Première consultation avec l’avocat

  • Le point de vue du « divorçant »

En consultant un avocat, le futur « divorçant » accomplit une démarche structurante, première étape d’un changement majeur. Souvent, c’est son premier contact avec la justice. Dans le trouble de sa situation personnelle, le conjoint va devenir « demandeur » au divorce.

Les deux époux (futures « parties » au procès) en sont à des points très différents de leur processus individuel de deuil et de cicatrisation.

Le demandeur s’est préparé depuis des mois à cette rupture, bien avant d’arriver chez l’avocat et de lancer la procédure. La « première feuille » tombe de l’arbre presque inconsciemment (ce qui n’exclut pas d’autres douleurs).

Qu’attend-on de cette première rencontre ?

–          On doit avoir un avocat pour divorcer, mais à quoi sert-il vraiment ?

–          Que cherche-t-on ? L’information ? La vérité ? L’équité ? La réassurance ? Le qu’en-dira-t-on ? L’argent ?

Qui est « mon » avocat ?

–          On devient un « client ». Le plus simple est le rapport d’argent. Le « plus » dangereux : « Je voudrais qu’il me dise ce que je veux entendre, je voudrais qu’il m’aime »…

Combien ça va me coûter ?

–          « Maître, un divorce, ça coûte combien ? »  -« Une voiture » -« Une twingo ou une Mercedes ? » – « Vous roulez en quoi ? » -« En Twingo » -« Alors comptez une Twingo , beaucoup moins si vous êtes d’accord ».

La réponse à toutes les questions : « ça dépend ». On découvre que le droit de la famille est complexe.

  • Le point de vue de l’avocat

L’intelligence, c’est obtenir le meilleur résultat à long terme :

–          Aider le client à exprimer ses attentes et à définir son objectif à long terme (pas l’idée que l’avocat s’en fait ).

–          Donner l’information. Répondre à la question « Maître, que feriez-vous à ma place ? ».  L’avocat est payé pour dire ce qu’il pense, pas ce que le client a envie d’entendre.

–          Faire appel aux autres professionnels et travailler avec eux (psychologues, médiateurs, médecins, comptables…)

–          S’interroger sur son rapport au client : pourquoi fais-je ce métier (le pouvoir, la séduction, l’argent, autre chose ?). L’opacité sociale : puis-je comprendre la réalité que vit mon client ?

Acte II – Annoncer la mauvaise nouvelle

On veut faire tomber l’autre feuille de force. Elle peut s’accrocher à l’arbre, par réflexe d’autodéfense, pour retarder l’entrée dans l’inconnu ou dans une réalité pressentie comme plus dure. L’annonce est difficile. Il faut une énergie considérable pour casser une structure.

L’intention de divorcer est annoncée de trois façons principales :

–          par le conjoint : verbalement ou par lettre. Une communication minimale doit exister encore ;

–          par l’avocat : c’est la « lettre d’usage » qui demande le nom de l’avocat de l’autre. Coup de tonnerre dans un ciel que l’on s’obstinait à voir serein, malgré les nuages amoncelés ;

–          par le greffe ou par huissier. Le défendeur peut n’être averti de la procédure qu’avec quelques jours de préavis. Alors que le demandeur a eu tout le temps nécessaire pour mûrir sa demande et préparer son dossier, le défendeur peut légalement ne disposer que d’une quinzaine de jours pour se « mettre en état » juridiquement, matériellement, psychologiquement.

Face à des rythmes de deuil aussi différents, l’incompréhension est totale. Le plus avancé dans sa démarche ne comprend pas (plus) la douleur de celui qu’il quitte. L’autre vit cet arrachement dans la souffrance, la violence, voire la vengeance.

Ni la lettre de l’avocat, ni la procédure (à ce stade) n’aborde la question du « pourquoi ? ». Cette question est ressentie comme de moins en moins pertinente et va disparaître du divorce « sans faute ».

·         Le point de vue des enfants

Le point de vue des enfants est simple : ils veulent que Papa et Maman soient ensemble et s’aiment. Et s’ils s’aiment, ils nous aiment aussi, et alors, tout va bien. A défaut, ils veulent pouvoir aller de l’un à l’autre sans contrainte ni entrave, pouvoir dire à Maman que Papa est formidable et à Maman que Papa est fantastique.

Acte III – Préparer le dossier

Le processus judiciaire joue, lui-même, un rôle psychologique moteur. Le client doit faire son travail de client.  Il doit préparer son dossier avec l’avocat. Il doit écrire les choses. Parler aux gens pour demander des témoignages. Parler au futur ex, préparer les enfants aux visites… Toutes actions qui provoquent des réactions et des interactions, qui font évoluer. Divorcer, c’est (re)devenir « auto-nome », c’est-à-dire  faire seul(e) sa loi, … sous le contrôle du juge, c’est-à-dire de l’Etat.

·         Le point de vue du client

Je dois établir de nouveaux rapports avec des intervenants connus (mais dans un tout autre contexte) : le (la) « futur(e)-ex », les enfants, les parents, la famille, les amis, la belle famille et les « beaux-amis »

Avec « mon avocat », je dois préparer une vérité judiciaire.

–          Les témoignages : de la douleur on passe aux faits, puis à la preuve admissible en justice :

« Il/elle ne dira pas le contraire.

– Mais si ! »

–          Mon avocat dit des choses que je n’ai pas envie d’entendre. Il me dit que le « raisonnable » gagne, quand j’ai envie de tuer.

–          Je ne suis pas le (la) seul(le) client(te) de mon avocat : il n’est pas totalement disponible, il a d’autres intérêts dans la vie. Le transfert ne fait pas partie de la thérapie.

–          Je vérifie qu’il fait son travail d’avocat. Je dois comprendre ce qu’il dit. Si je ne le comprends pas, le juge comprendra-t-il ??

Avec le juge, les rapports sont rares ou inexistants à ce stade.

Avec le/la futur(e) ex, le sentiment de culpabilité de celui/celle qui part l’amène à faire des offres souvent élevées. Il faut savoir saisir ces opportunités quand elles se présentent, même si la douleur est encore vive. Au bout d’un an de deuil du couple, d’autres priorités prennent le dessus. Les offres ne se représenteront pas.

  • Le point de vue de l’avocat

Les missions sont multiples :

– assurer l’interface entre le client et le monde judiciaire. Aider le client à « faire son travail de client », c’est-à-dire apporter les faits, les témoignages,

– gérer les attentes du client et les amener à un niveau raisonnable. Les placer stratégiquement dans une perspective à long terme.

– aider à la prise de décision sur l’avenir (ne pas s’attendre à une prise en charge perpétuelle, sauf exceptions)

– régler simplement les faux problèmes, pour qu’ils ne deviennent de « vrais problèmes » (exemple : le droit de visite  du père tombe le week-end de la fête des mères… Il est simple d’échanger, mais prudent d’avoir un écrit)

– être clair avec l’argent.

Le droit de la famille est complexe et technique, mais l’attente principale est autre.

Acte IV  – L’audience de conciliation : l’opération chirurgicale

A la fin de cette audience, le lien sera déjà presque coupé. Les décisions prises s’appliqueront,  le plus souvent, pour la suite. A partir de ce moment, le demandeur dit « mon ex », ce qui est juridiquement faux. A ce stade, on n’a pas le droit de vivre une autre histoire. Mais en pratique…

Les nouveaux intervenants judiciaires : le juge, les avocats, le greffier. Le couple joue la scène du déchirement devant un public de choix, mais en nombre limité, suivant un cérémonial précis. Le juge reçoit le demandeur seul d’abord, puis « celui qui n’a pas pris l’initiative de la demande », puis éventuellement les deux parties ensemble, et enfin seulement les avocats.

  • Le juge gère la pénurie (d’amour, d’argent, d’enfants…)

Le juge n’a que des moyens limités : écouter, concilier, trancher.

–          Il est heureux d’entériner les accords qui, a priori, seront mieux respectés que les solutions imposées. On peut souvent trouver un accord mieux adapté que l’application de la règle édictée par le Code civil.

–          La « vérité judiciaire » est neutre : le juge n’est pas là pour favoriser l’un ou l’autre. Les juges disent : « une bonne décision ne satisfait personne ». La décision, même perçue comme plus favorable à « l’autre », est plus facile à accepter car elle vient d’un tiers.

  • Le rôle des parties : sujet et objet

La participation au psychodrame est obligatoire. On ne peut être représenté(e) par son avocat. Il faut se préparer, exiger un entraînement.

L’audience a lieu en trois phases :

– seul avec le juge : je peux tout dire (mais l’autre aussi est seul, un moment, avec le juge)

– ensemble avec le juge, sans les avocats (parfois, pas toujours)

– avec le juge et les avocats : c’est la partie juridique (requête conjointe) ou la bataille (faute). Je ne peux pas dire tout ce que je voudrais.

On sort de l’audience différent :

– On n’habitera plus ensemble (sinon, c’est pire)

– On ne voit plus ses enfants tous les jours, mais ils sont soulagés car le plus dur est passé, …en général.

– Les décisions qu’on n’a pas su prendre ensemble sont prises pour nous.

– Si la décision est égale ou meilleure que ce que l’on espérait, on a « gagné ».  Sinon on a « perdu ». Mais, même quand on gagne, le couple se perd encore davantage.

– Malgré la possibilité de faire appel, la décision est « exécutoire par provision » : il faut obéir tout de suite et s’adapter.

  • Le rôle de l’avocat lors de l’audience de conciliation

– Il reste dehors, quand le client est seul avec le juge (méfiance du législateur envers la profession).

– Quand il entre, il ne me représente pas : c’est moi qui parle et il m’assiste.

– Il plaide avec son style. Le client est frustré d’entendre un discours raisonnable – a priori plus efficace –, alors qu’il voudrait que « ça saigne ». « Il parle pour moi, mais ne dit pas, comme j’en ai envie, que l’autre est horrible. »

– Il ne dit pas tout. « Le meilleur moyen d’ennuyer, c’est de tout dire » (Voltaire).

– Il doit expliquer la décision et ses conséquences.

– Il doit soutenir moralement, si la décision n’est pas conforme aux attentes.

Acte V – Le dossier de fond

La « première feuille » est tombée de l’arbre depuis longtemps (voir Acte 1). La seconde va finir de tomber à son tour. La cicatrisation avance. Pour ce deuxième deuil aussi, il faut un an au moins. Parfois plus. Certains n’y parviendront jamais.  Résultat pratique : on ne « plaide » le divorce qu’un an plus tard, quand la cicatrisation est presque terminée des deux côtés. Les parties sont alors souvent d’accord pour un divorce non motivé et le juge n’a fréquemment plus à expliquer la cause du divorce, il ne statue que sur l’argent. Sinon, on plaide vraiment et l’on redit au juge que l’autre est un odieux personnage, dans l’attente qu’il le dise à son tour.

  • Les quatre aspects juridiques du divorce

Le divorce comprend quatre aspects :

– Le statut (être marié ou non)

– Les enfants

– La liquidation « comptable » du régime matrimonial

– L’équité (« prestation compensatoire » en droit français) qui vient modifier les droits financiers théoriques de chacun.

Dans le divorce par requête conjointe, ces quatre problèmes sont réglés en même temps. Le couple a « mûri » son divorce et a tout réglé.

Dans les autres cas, ces points peuvent être traités ensemble ou séparément.  Dans le divorce pour faute, sauf accord, la liquidation n’a lieu qu’une fois le divorce définitif.

  • La faute

Ce n’est pas parce que la loi évolue vers le « sans faute » que la rupture est moins douloureuse. Au fil des années, la « faute » a moins de poids financier, mais l’invoquer  reste l’expression d’une douleur. D’ailleurs la nouvelle loi  a maintenu cette forme de divorce qui peut être nécessaire à faire vraiment son  deuil du couple.

La catharsis : sauf accord ou séparation longue, celui qui demande le divorce doit expliquer, dans des « conclusions », que l’autre est odieux. Ces faits, émanant de l’autre, doivent rendre intolérable le maintien du lien conjugal. L’usure ne suffit pas. Jusqu’à une date récente, on expliquait les causes de divorce dans la requête initiale. La Cour de Cassation ne le demande plus, donc on s’abstient le plus souvent, pour ne pas jeter d’huile sur le feu.

Le Juge n’entend pas les témoins à l’audience. La preuve vient de témoignages écrits. On est bien loin de la pratique américaine du procès, véhiculée par la télévision. La vérité judiciaire n’est qu’un reflet de la vérité tout court. Et « l’autre » est-il aussi exécrable que ce que l’on en dit ? Au moins, c’est sorti. Parfois, cela aide à tourner la page, parfois ces accusations créent des cicatrices irrémédiables (par exemple, les accusations d’attouchements, vraies ou fausses, peuvent marquer les enfants à vie, sans que l’on sache toujours ce qui s’est passé …)

Les enfants n’ont pas le droit de témoigner, ni les gendres et belles-filles, ni les concubins des enfants. Cela leur évite de prendre partie.

  • Le jugement

Le juge doit répondre aux questions que la loi pose, avec les critères de la loi. C’est une check-list, comme pour faire voler un avion.

– La cause : sauf accord sur les torts, dans 95% des cas, le juge constate que les deux parties veulent divorcer, alors il trouve des fautes, même modestes ou déséquilibrées pour justifier le divorce aux « torts réciproques », ce qui n’a pas d’incidence financière.

– Les enfants : l’autorité parentale conjointe, la résidence alternée peuvent diminuer le conflit. Le jugement reprend souvent les mesures de l’ordonnance de non-conciliation. Mais rien n’est jamais définitif. On est alors dans « l’après divorce » qui permet de maintenir la tension, avec une procédure plus simple (potentiellement sans avocats). On peut toujours revenir devant le juge à condition d’établir un « fait nouveau » et de présenter une nouvelle situation qui justifie une nouvelle solution.

– Les mesures financières : les parties doivent produire une déclaration sur l’honneur sur leur situation financière.

La prestation compensatoire, versée en cas de déséquilibre de situations entre les ex-conjoints, est aujourd’hui une forme de dommages et intérêts en capital après un accident de la vie. Comme dans les accidents de circulation, celui ou celle qui les subi les trouve rarement suffisants. C’est le plus souvent d’une « remise en selle », pas d’une assistance au long cours. Les Tribunaux français sont considérés comme moins généreux que nos voisins. Les fausses attentes peuvent coûter très cher : le coût humain et financier d’un procès dur et long peut être très élevé pour un résultat décevant. A valeur égale, les projets concrets et tangibles sont plus faciles à faire accepter que des sommes abstraites.

Sauf accord, fréquent, la liquidation du régime matrimonial ne commence qu’une fois le divorce pour faute devenu définitif. C’est un nouvel épisode devant le notaire, peut-être un nouveau procès, le moyen (avec les enfants) de garder un contentieux actif avec un « ex » trop présent. »



mai 2010
L M M J V S D
    Juin »
 12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31  

%d blogueurs aiment cette page :